DOKUMENTBINDEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1741566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1741566
Numéro de demande
EP04725812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2004
Publié
10 janv. 2007
Délivré
11 juin 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2004/004912 05.04.2004
Publication PCT
WO2005/100044 27.10.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

  3. 11 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

SHIMADA, Hiroshi; c/o KING JIM CO., LTD.,

Chiyoda-ku, Tokyo 1010031, JP

KUMAI, Daichi; c/o KING JIM CO., LTD.,

Chiyoda-ku, Tokyo 1010031, JP

TANIMOTO, Kouichi; c/o EN PLANNING LIMITED.,

Nakano-ku, Tokyo 1640003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.