Pinces a usage cosmétique

Brevet européen · EP1742552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742552
Numéro de demande
EP05735718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
30 déc. 2015
Radié
13 avr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A45D 26/00 (2006.01)
Priorité
CH 770042004 03.05.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/051637 13.04.2005
Publication PCT
WO2005/112686 01.12.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.04.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.04.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 25 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  5. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

Manufactures d'outils Dumont SA

Manufactures d'outils Dumont S.A.

Rue Théodore Dumont 1a, 2924 Montignez

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SGOBERO, Nicole

CH-2924 Montignez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.