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Brevet européen · EP1742560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742560
Numéro de demande
EP05742132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/58 (2006.01)
Priorité
US 567794 P 05.05.2004
US 637440 P 21.12.2004
US 646986 P 27.01.2005
Demande PCT
PCT/US2005/015734 05.05.2005
Publication PCT
WO2005/107566 17.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

Rubbermaid Commercial Products, LLC

Rubbermaid Commercial Products LLC

3124 Valley Avenue, Winchester, Virginia 22601, US

Inventeur

VAN LANDINGHAM, JR., Alfred Reneau

Stephens City, Virginia 22655, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.