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Brevet européen · EP1742694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1742694
Numéro de demande
EP05738897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
27 déc. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0409351 27.04.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/001601 27.04.2005
Publication PCT
WO2005/105187 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Consort Medical PLC

Consort Medical Plc

Suite D Ground Floor, Breakspear Park, Breakspear Way Hemel Hempstead Hertfordshire HP2 4UL, GB

Inventeur

WARBY, Richard John

Wisbech PE14 8AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.