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Brevet européen · EP1742974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1742974
- Numéro de demande
- EP05804814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2005
- Publié
- 17 janv. 2007
- Délivré
- 31 juil. 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/26 (2006.01)C08F 220/62 (2006.01)C08F 220/28 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08G 59/14 (2006.01)C08L 63/10 (2006.01)
- Priorité
- US 569379 P 07.05.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/016005 06.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/118657 15.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 31 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Titulaire
32nd and Chestnut Streets, Philadelphia, Pennsylvania 19104, US
THE GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA as represented by the SECRETARY OF THE ARMY
Army Research Laboratories, 2800 Powder Mill Road, Adelphi, MD 20783-1197, US
Inventeur
Hainesport, NJ 08036, US
Bear, DE 19701, US
Kingsville, MD 21087-1023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.