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Brevet européen · EP1743513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1743513
Numéro de demande
EP05732610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2005
Publié
17 janv. 2007
Délivré
3 oct. 2007
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 0404372 23.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/003944 14.04.2005
Publication PCT
WO2005/104643 03.11.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

GOBET, Alain

CH-1746 Prez-Vers-Noreaz

LAURENT, Daniel

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.