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Brevet européen · EP1743565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1743565
Numéro de demande
EP04766913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2004
Publié
17 janv. 2007
Délivré
9 mars 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/58 (2006.01)
A47L 13/59 (2006.01)
Priorité
ES 200400466 27.02.2004
Demande PCT
PCT/ES2004/000374 13.08.2004
Publication PCT
WO2005/082224 09.09.2005
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Titulaire

SP BERNER PLASTIC GROUP, S.L.

Camino de la Lloma, 35, 46960 Aldaia (Valencia), ES

Inventeur

ESCARPA GIL, Julián

E-46960 Aldaia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.