PROCEDE DE SOUDAGE POUR CONTENANT
Brevet européen · EP1744869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1744869
- Numéro de demande
- EP05718747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2005
- Publié
- 24 janv. 2007
- Délivré
- 2 avr. 2008
- Radié
- 18 avr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B29C 65/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 8432004 13.05.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/051254 18.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/110720 24.11.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.04.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 18.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
1 entrée antérieure
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.