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Brevet européen · EP1744930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744930
Numéro de demande
EP05742677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2005
Publié
24 janv. 2007
Délivré
29 oct. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/34 (2006.01)
B60P 3/38 (2006.01)
Priorité
DE 102004023404 12.05.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/005169 12.05.2005
Publication PCT
WO2005/110804 24.11.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Titulaire

Westfalia Van Conversion GmbH

Franz-Knöbel-Strasse 34, 33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Inventeur

BRÜCKNER, Reinhold

33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.