VERFAHREN ZUM FORMEN EINES KUNSTSTOFFARTIKELS
Brevet européen · EP1744962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1744962
- Numéro de demande
- EP04812904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2004
- Publié
- 24 janv. 2007
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/16 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)B65D 23/00 (2006.01)B65D 25/54 (2006.01)B29C 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 844897 13.05.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/040481 03.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/113343 01.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 28 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 28.05.2013
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
PEDMO, Marc, A.
Litchfield, OH 44253, US
SIMPSON, Thomas, J.
Marshallville, OH 44645, US
SAINATO, Michael, J.
Wadsworth, OH 44281, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.