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Brevet européen · EP1744962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1744962
Numéro de demande
EP04812904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2004
Publié
24 janv. 2007
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/16 (2006.01)
B29C 49/00 (2006.01)
B65D 23/00 (2006.01)
B65D 25/54 (2006.01)
B29C 43/00 (2006.01)
Priorité
US 844897 13.05.2004
Demande PCT
PCT/US2004/040481 03.12.2004
Publication PCT
WO2005/113343 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 28 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2013

  3. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Inventeur

PEDMO, Marc, A.

Litchfield, OH 44253, US

SIMPSON, Thomas, J.

Marshallville, OH 44645, US

SAINATO, Michael, J.

Wadsworth, OH 44281, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.