Dispositif de remise à zéro de deux compteurs de temps
Brevet européen · EP1746471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1746471
- Numéro de demande
- EP05405447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2005
- Publié
- 24 janv. 2007
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 20 juil. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.07.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.07.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Breitling AG, Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen → Breitling AG, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 17 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.10.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
2300 La Chaux de Fonds
74160 Collonges sous Salève, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.