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Brevet européen · EP1747332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1747332
- Numéro de demande
- EP05739731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2005
- Publié
- 31 janv. 2007
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 3/22 (2006.01)G03B 21/56 (2006.01)G03B 21/32 (2006.01)
- Priorité
- US 839665 05.05.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/001216 04.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/106161 10.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
READ, Steven, Charles
Mississauga, Ontario L5L 4J6, CA
BONNICK, Brian, John
Oakville, Ontario L6M 3L2, CA
JACQUES, George, Eric
Freelton, Ontario L0R 1Ko, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.