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Brevet européen · EP1747332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1747332
Numéro de demande
EP05739731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2005
Publié
31 janv. 2007
Délivré
26 juin 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 3/22 (2006.01)
G03B 21/56 (2006.01)
G03B 21/32 (2006.01)
Priorité
US 839665 05.05.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/001216 04.05.2005
Publication PCT
WO2005/106161 10.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

READ, Steven, Charles

Mississauga, Ontario L5L 4J6, CA

BONNICK, Brian, John

Oakville, Ontario L6M 3L2, CA

JACQUES, George, Eric

Freelton, Ontario L0R 1Ko, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.