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Brevet européen · EP1748800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1748800
Numéro de demande
EP05743997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2005
Publié
7 févr. 2007
Délivré
22 oct. 2008
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/01 (2006.01)
Priorité
GB 0410583 12.05.2004
GB 0504003 26.02.2005
Demande PCT
PCT/IB2005/001616 11.05.2005
Publication PCT
WO2005/110499 24.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

Quest International Services B.V.

Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, NL

Inventeur

PERRING, Keith, Douglas

Ashford Kent, GB

RICHARDSON, Anne

Canterbury Kent CT4 7TA, GB

GOULDING, Christine, Margaret

Ashford, Kent TN24 0NX, GB

OSMONT, Jean-Pascal

27800 Saint Pierre de Salerne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.