FLUIDSTROMREGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1749163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1749163
- Numéro de demande
- EP05744419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2005
- Publié
- 7 févr. 2007
- Délivré
- 16 sept. 2009
- Radié
- 16 sept. 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16K 31/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0411817 27.05.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/001879 18.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/116498 08.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 déc. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2017
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 27 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.02.2010
- 16 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
PATIENT, Christopher Simon
Sutton Coldfield, West Midlands B73 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.