Abdeckung für Antriebs-, Verschluss- und/oder Prüfergestänge eines Weichenantriebs
Brevet européen · EP1749937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1749937
- Numéro de demande
- EP06450105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2006
- Publié
- 7 févr. 2007
- Délivré
- 11 févr. 2009
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 7/20 (2006.01)
- Priorité
- AT 5252005 U 02.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 10 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.03.2009
- 11 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Leitner, Josef
8741 Weisskirchen, AT
Schreibmaier, Mario
8720 Knittelfeld, AT
Stornig, Gerald
8740 Möbersdorfsiedlung, AT
Leitner, Friedrich
8734 Kleinlobming, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.