Mikroschalter
Brevet européen · EP1750291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1750291
- Numéro de demande
- EP06013557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2006
- Publié
- 7 févr. 2007
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 30 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01H 13/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005037613 05.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 21 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht Christ, Patentanwälte PartGmbB, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
88400 Biberach, DE
87740 Buxheim, DE
88273 Fronreute, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.