STUHLSITZ MIT ZUEINANDER BEWEGLICHEN TEILEN
Brevet européen · EP1750549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1750549
- Numéro de demande
- EP05747451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2005
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 21 nov. 2007
- Radié
- 21 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47C 1/023 (2006.01)A47C 7/14 (2006.01)
- Priorité
- NO 20042020 14.05.2004
- Demande PCT
- PCT/NO2005/000163 13.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/110156 24.11.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
SELBEKK, Tormod
N-7050 Trondheim, NO
HOLBØ, Kristine
N-7030 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.