PNEUMATISCHE STRUKTUR
Brevet européen · EP1750554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1750554
- Numéro de demande
- EP05737519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2005
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/08 (2006.01)A47C 27/10 (2006.01)A47C 4/54 (2006.01)
- Priorité
- CH 962042004 04.06.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000282 19.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/117659 15.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.