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Brevet européen · EP1750601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1750601
Numéro de demande
EP05722841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
25 août 2010
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 708919 31.03.2004
Demande PCT
PCT/US2005/004028 10.02.2005
Publication PCT
WO2005/102189 03.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 26 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.08.2010

  3. 25 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2010

Parties

Titulaire

DePuy Spine Sàrl

Chemin-Blanc 36, 2400 Le Locle

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BOOMER, Mark, C.

Irvine, CA 92618, US

JONES, Bryan, S.

West Roxbury, MA 02132, US

MURPHY, Raymond, F

Attleboro, MA 02703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.