OSTOMIE-BEUTEL
Brevet européen · EP1750628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1750628
- Numéro de demande
- EP05744183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 mai 2005
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 0412489 04.06.2004GB 0423285 20.10.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/001956 19.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/117775 15.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
SMITH, Rory
Crawley, West Sussex RH10 2TU, GB
MAY, Owen
Crawley, West Sussex RH10 2TU, GB
BIRD, Paul
Crawley, West Sussex RH10 2TU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.