ORTHESE D"AVANCEMENT MANDIBULAIRE
Brevet européen · EP1750629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1750629
- Numéro de demande
- EP05749156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2005
- Publié
- 14 févr. 2007
- Délivré
- 9 sept. 2009
- Radié
- 27 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 5/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 04102543 04.06.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/052431 27.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/117776 15.12.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.05.2025
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 26 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.11.2009
- 9 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.