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Brevet européen · EP1750866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1750866
Numéro de demande
EP05738403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
25 mars 2009
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/04 (2006.01)
Priorité
US 858299 01.06.2004
Demande PCT
PCT/US2005/013624 21.04.2005
Publication PCT
WO2005/118180 15.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Inventeur

FIDZIUKIEWICZ, Erich, D.

South Lyon, MI 48178, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.