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Brevet européen · EP1750877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1750877
Numéro de demande
EP05743208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
7 avr. 2010
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/113 (2006.01)
Priorité
DE 102004025256 17.05.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/004983 09.05.2005
Publication PCT
WO2005/113181 01.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 24 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.06.2010

  4. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

HAINBUCH GMBH SPANNENDE TECHNIK

Erdmannhäuser Strasse 57, D-71672 Marbach, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

WELLER, Hans-Michael

71563 Affalterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.