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Brevet européen · EP1751649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1751649
Numéro de demande
EP05749154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2005
Publié
14 févr. 2007
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 572514 P 19.05.2004
Demande PCT
PCT/US2005/017467 18.05.2005
Publication PCT
WO2005/114358 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

CARMONA, Itshak

Petach-Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.