KNOCHENSCHRAUBE MIT GELENK

Brevet européen · EP1753355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1753355
Numéro de demande
EP04723488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2004
Publié
21 févr. 2007
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000187 26.03.2004
Publication PCT
WO2005/092226 06.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

  3. 9 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Inventeur

NIEDERBERGER, Alfred

CH-2540 Grenchen

VAN DER WERKEN, Christian

NL-3723 AC, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.