VERBRÜCKTE MONOAZOFARBSTOFFE
Brevet européen · EP1753822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1753822
- Numéro de demande
- EP05738356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2005
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 35/34 (2006.01)C09B 35/025 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04011855 19.05.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/001419 12.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/113680 01.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 18 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 18.07.2009
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Inventeur
SCHOEFBERGER, Georg
CH-4310 Rheinfelden
GEIGER, Ulrich
D-79395 Neuenburg/Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.