VERBRÜCKTE MONOAZOFARBSTOFFE

Brevet européen · EP1753822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1753822
Numéro de demande
EP05738356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
15 juil. 2009
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 35/34 (2006.01)
C09B 35/025 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 04011855 19.05.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/001419 12.05.2005
Publication PCT
WO2005/113680 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 18 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 18.07.2009

  3. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Inventeur

SCHOEFBERGER, Georg

CH-4310 Rheinfelden

GEIGER, Ulrich

D-79395 Neuenburg/Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.