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Brevet européen · EP1753830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1753830
- Numéro de demande
- EP05758977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2005
- Publié
- 21 févr. 2007
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 7/00 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 167/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0411842 27.05.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/004731 29.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/118725 15.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
HORLEY, Susan Mary
High Wycombe, Buckinghamshire, GB
TAYLOR, Philip Louis
Burnham, Buckinghamshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.