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Brevet européen · EP1754209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1754209
Numéro de demande
EP05756761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2005
Publié
21 févr. 2007
Délivré
23 juil. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/32 (2006.01)
Priorité
NO 20042402 09.06.2004
Demande PCT
PCT/NO2005/000186 03.06.2005
Publication PCT
WO2005/122111 22.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

MESTAD, Einar

N-4085 Hundvåg, NO

HODNE, Håkon

N-4352 Kleppe, NO

TJØLSEN, Øyvind

N-4032 Stavanger, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.