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Brevet européen · EP1757781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1757781
- Numéro de demande
- EP05720207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2005
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 3 août 2011
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004143824 13.05.2004JP 2004194028 30.06.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/003935 08.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/111387 24.11.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Inventeur
SATOU, Hirokazu, c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
KURITA, Hiroyuki, c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
MATSUNAGA, Hideki, c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO. LTD
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
OSAKU, Yasushi, c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
KONDOU, Toshio, c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
FUKUDA, Kiyoshi, c/o NISSAN DIESEL MOTOR CO., LTD.
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.