Schwerlastgetriebe für Walzenschüsselmühlen
Brevet européen · EP1757839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1757839
- Numéro de demande
- EP05018323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2005
- Publié
- 28 févr. 2007
- Délivré
- 12 mars 2008
- Radié
- 24 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16H 1/22 (2006.01)F16H 1/46 (2006.01)B02C 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 4 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- FLSmitdth A/S, Vigerslev Allé 77, 2500 Valby, Danemark → FLSmidth MAAG Gear Sp. z.o.o., PL. ul. Stoczniowa 2, 82-300 Elblag, Pologne
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 7 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- MAAG Gear AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → FLSmitdth A/S, Vigerslev Allé 77, 2500 Valby, Danemark
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 janv. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- MAAG Gear AG, Sulzer-Allee 46, 8404 Winterthur → MAAG Gear Systems AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 06.01.2009
3 entrées antérieures
- 6 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- MAAG Gear Systems AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → MAAG Gear AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 06.01.2009
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.