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Brevet européen · EP1758320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1758320
Numéro de demande
EP06076558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2006
Publié
28 févr. 2007
Délivré
21 avr. 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/56 (2006.01)
Priorité
US 223246 26.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 21 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2010

Parties

Inventeur

Bragg, Nigel

Weston Colville, Cambridgeshire, CB1 5NX, GB

Chen, Michael

Chapel Hill, NC 27516, US

Osswald, John

Northbridge, MA 01534, US

Arifovic, Mirza

Andover, MA 01810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.