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Brevet européen · EP1761964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1761964
- Numéro de demande
- EP05707147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2005
- Publié
- 14 mars 2007
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/00 (2006.01)H01M 8/10 (2006.01)H01M 8/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004021346 30.04.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/001033 02.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/109552 17.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
LEHMANN, Mirko
79117 Freiburg, DE
SIEBEN, Ulrich
79279 Vörstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.