AUSTRAGANORDNUNG, MIT EINER SPRITZE ODER KARTUSCHE, EINER VERSCHLUSSKAPPE UND EINEM MISCHER

Brevet européen · EP1763405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1763405
Numéro de demande
EP05754063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2005
Publié
21 mars 2007
Délivré
19 oct. 2011
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/005 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
CH 116904 08.07.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000370 01.07.2005
Publication PCT
WO2006/005206 19.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 26 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  3. 25 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 25.10.2011

  4. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

Sulzer Mixpac AG

Rütistrasse 7, 9469 Haag (Rheintal)

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

KELLER, Wilhelm, A.

CH-6402 Merlischachen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.