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Brevet européen · EP1764884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1764884
Numéro de demande
EP06120624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2006
Publié
21 mars 2007
Délivré
3 avr. 2013
Radié
14 sept. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 43/055 (2006.01)
Priorité
EP 05108631 19.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.09.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 14.09.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 27 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INVENTIO AG, Postfach, 6052 Hergiswil NW

    Publié dans Swissreg le 27.08.2015

  7. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Komax Holding AG

Industriestrasse 6, 6036 Dierikon

Mandataire

INVENTIO AG

Postfach, 6052 Hergiswil NW

Inventeur

Imgrüt, Peter

6340, Baar

Speck, Marc

6300, Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.