BAUSTOFF MIT PFLANZLICHEM ZUSCHLAG
Brevet européen · EP1765742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1765742
- Numéro de demande
- EP04743934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2004
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 12 mars 2008
- Radié
- 9 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2004/002272 09.07.2004
- Publication PCT
- WO2006/010985 02.02.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 26 janv. 2022
Transféré
- Titulaire
- Miscanthus-Nawaro-Innovations S.A., 4, rue Henri Schnadt, 2520 Luxembourg, Luxembourg → STONIQ S.A., 10, avenue de la Faïencerie, 1510 Luxembourg, Luxembourg
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 10 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 10.07.2010
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
1 entrée antérieure
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
L-7563 Mersch, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.