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Brevet européen · EP1765787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1765787
Numéro de demande
EP05750617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
31 mars 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/38 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
C07D 231/44 (2006.01)
Priorité
EP 04015066 26.06.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/006322 14.06.2005
Publication PCT
WO2006/000311 05.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Inventeur

CHOU, David, Teh-Wei

65812 Bad Soden, DE

KNAUF, Werner

76646 Bruchsal, DE

MAIER, Michael

65931 Frankfurt, DE

LOCHHAAS, Friederike

36341 Lauterbach, DE

SEEGER, Karl

65719 Hofheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.