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Brevet européen · EP1766162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1766162
Numéro de demande
EP05755221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
13 janv. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 04253627 17.06.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002406 17.06.2005
Publication PCT
WO2005/124063 29.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Concrete Canvas Technology Ltd.

Unit 3, Block A22 Severn Road Treforest Industrial Estate, Pontypridd CF37 5SP, GB

Inventeur

BREWIN, Peter Royal College of Art

London SW7 2EU, GB

CRAWFORD, William Royal College of Art

London SW7 2EU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.