Universalschlüssel
Brevet européen · EP1767316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1767316
- Numéro de demande
- EP06017606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2006
- Publié
- 28 mars 2007
- Délivré
- 25 juil. 2012
- Radié
- 24 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B25F 1/04 (2006.01)B25B 13/00 (2006.01)B25B 13/48 (2006.01)B25B 13/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005045282 22.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 21 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 21.09.2012
- 25 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2012
Parties
Inventeur
57271 Hilchenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.