Capteur de courant électrique

Brevet européen · EP1767952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1767952
Numéro de demande
EP07000726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2004
Publié
28 mars 2007
Délivré
9 avr. 2008
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
Priorité
EP 03004186 27.02.2003
Divisionnaire de
EP04703451
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 20 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES, LEM S.A., 8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  3. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Lepine, Gérard

F-74250 Peillonnex, FR

De Loriol, Olivier

F-01170 Gex, FR

Moret, Gilles

F-74890 Fessy, FR

Chevanard, Thierry

F-74930 Reignier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.