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Brevet européen · EP1769213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1769213
Numéro de demande
EP05769324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2005
Publié
4 avr. 2007
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/48 (2006.01)
F41G 1/38 (2006.01)
Priorité
FI 20040946 07.07.2004
Demande PCT
PCT/FI2005/050271 07.07.2005
Publication PCT
WO2006/003265 12.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

Sako Oy

Sako OY

Sakonkatu 2, 11100 Riihimäki, FI

Inventeur

PAASIKIVI, Henry

FI-00830 Helsinki, FI

KUPARINEN, Kari

FI-12700 Loppi, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.