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Brevet européen · EP1770823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1770823
Numéro de demande
EP05090271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2005
Publié
4 avr. 2007
Délivré
26 mars 2008
Radié
30 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01Q 1/12 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 28 août 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.08.2018

  6. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  7. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Engbarth, Hans-Georg

47608 Geldern, DE

Eyckmann, Heinrich Bartholomäus

47608 Geldern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.