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Brevet européen · EP1772792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1772792
Numéro de demande
EP06021173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2006
Publié
11 avr. 2007
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 1/08 (2006.01)
E06B 9/76 (2006.01)
Priorité
DE 102005048759 10.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

Gerhard Geiger GmbH & Co.

Schleifmühle 6, 74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Inventeur

Dangel, Hans-Michael

74391 Erligheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.