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Brevet européen · EP1773436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1773436
Numéro de demande
EP05770621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/16 (2006.01)
Priorité
US 587790 P 14.07.2004
Demande PCT
PCT/US2005/024796 13.07.2005
Publication PCT
WO2006/019782 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  2. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  3. 19 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 19.07.2012

  4. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

RAULERSON, Daniel, J.

Brewton, AL 36426, US

SCHWEIKERT, Timothy

Levittown, PA 19054, US

WALL, William, Shaun

North Wales, PA 19454, US

FISHER, Mark, S.

Sellersville, PA 18960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.