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Brevet européen · EP1773788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1773788
- Numéro de demande
- EP05768294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2005
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/96 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 0416730 27.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/008113 26.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/010591 02.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
FLOERSHEIM, Philipp
4052 Basel
ALLGEIER, Hans
79541 Lörrach, DE
FROESTL, Wolfgang
4051 Basel
KOLLER, Manuel
3098 Schliern
MATTES, Henri
68200 Brunstatt, FR
NOZULAK, Joachim
79423 Heitersheim, DE
OFNER, Silvio
4142 Muenchenstein
ORAIN, David
68220 Hesingue, FR
RASETTI, Vittorio
4125 Riehen
RENAUD, Johanne
4103 Bottmingen
SOLDERMANN, Nicolas
68128 Rosenau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.