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Brevet européen · EP1774199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1774199
Numéro de demande
EP05773470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2005
Publié
18 avr. 2007
Délivré
12 juin 2013
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 13/06 (2006.01)
Priorité
US 590166 P 21.07.2004
Demande PCT
PCT/US2005/025539 19.07.2005
Publication PCT
WO2006/014617 09.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 12 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2013

Parties

Titulaire

Fallbrook Intellectual Property Company LLC

9444 Waples Street, Suite 410, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

MILLER, Donald, C.

Fallbrook, CA 92028, US

SMITHSON, Robert, A.

Cedar Park, TX 78613, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.