Ausfahrbahre Arbeitsbühne
Brevet européen · EP1775255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1775255
- Numéro de demande
- EP06076417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2006
- Publié
- 18 avr. 2007
- Délivré
- 18 mars 2009
- Radié
- 14 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20050263 13.10.2005
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 nov. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- MANITOU, COSTRUZIONI INDUSTRIALI S.r.l., Via Cristoforo Colombo, 2, Località Cavazzona,, 41013 Castelfranco Emilia (Modena), Italie → MANITOU ITALIA S.r.l., Via Cristoforo Colombo, 2, Località Cavazzona,, 41013 Castelfranco Emilia (Modena), Italie
Publié dans Swissreg le 01.11.2012
- 31 oct. 2012
Fusionné
- Titulaire
- OMCI Attachments S.r.l., Via Vespucci, 10, 41013 Castelfranco Emilia MO, Italie → MANITOU, COSTRUZIONI INDUSTRIALI S.r.l., Via Cristoforo Colombo, 2, Località Cavazzona,, 41013 Castelfranco Emilia (Modena), Italie
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 2 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
1 entrée antérieure
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Inventeur
41100 Modena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.