Rauchdetektor
Brevet européen · EP1777670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1777670
- Numéro de demande
- EP06020998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2006
- Publié
- 25 avr. 2007
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/103 (2006.01)G08B 29/04 (2006.01)G08B 29/24 (2006.01)G08B 13/184 (2006.01)G01V 8/14 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005050451 19.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Inventeur
Gubela, Hans-Erich, sen
77887 Sasbachwalden, DE
Gubela, Hans-Erich, jun.
77887 Sasbachwalden, DE
Huber, Markus
77887 Sasbachwalden, DE
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