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Brevet européen · EP1778096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1778096
Numéro de demande
EP05785325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2005
Publié
2 mai 2007
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 601800 P 16.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/028442 11.08.2005
Publication PCT
WO2006/023348 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 15 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 15.01.2009

  3. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MN 55439-2029, US

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

DANT, Jack, A.

St. Paul, MN 55105-1718, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.