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Brevet européen · EP1778581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1778581
Numéro de demande
EP05794166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2005
Publié
2 mai 2007
Délivré
21 mai 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0418185 14.08.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003161 11.08.2005
Publication PCT
WO2006/018614 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

EBAC LIMITED

St. Helen Trading Estate, Bishop Auckland, County Durham DL14 9AL, GB

Inventeur

PITTAWAY, Clyde

Bishop Auckland Durham DL14 9AL, GB

WALTON, Philip Andrew

Bishop Auckland Durham DL14 9AL, GB

SMITH, Andrew

Bishop Auckland Durham DL14 9AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.