AUSWAHL BESTIMMTER INHALTE VON BILD- ODER TONSIGNALDATENSTRÖMEN

Brevet européen · EP1779659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1779659
Numéro de demande
EP05773404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2005
Publié
2 mai 2007
Délivré
7 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/24 (2011.01)
H04N 5/00 (2011.01)
H04N 7/52 (2011.01)
H04N 21/2343 (2011.01)
H04N 21/235 (2011.01)
H04N 21/2368 (2011.01)
H04N 21/2389 (2011.01)
H04N 21/254 (2011.01)
H04N 21/41 (2011.01)
H04N 21/434 (2011.01)
H04N 21/435 (2011.01)
H04N 21/4385 (2011.01)
H04N 21/8549 (2011.01)
H04N 19/467 (2014.01)
Priorité
EP 04103902 12.08.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/052642 09.08.2005
Publication PCT
WO2006/018790 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

NESVADBA, Jan, A., D.

5656 AA Eindhoven, NL

AARTS, Ronaldus, M.

5656 AA Eindhoven, NL

NAGORSKI, Igor, A.

5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.