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Brevet européen · EP1779659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1779659
- Numéro de demande
- EP05773404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2005
- Publié
- 2 mai 2007
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 7/24 (2011.01)H04N 5/00 (2011.01)H04N 7/52 (2011.01)H04N 21/2343 (2011.01)H04N 21/235 (2011.01)H04N 21/2368 (2011.01)H04N 21/2389 (2011.01)H04N 21/254 (2011.01)H04N 21/41 (2011.01)H04N 21/434 (2011.01)H04N 21/435 (2011.01)H04N 21/4385 (2011.01)H04N 21/8549 (2011.01)H04N 19/467 (2014.01)
- Priorité
- EP 04103902 12.08.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/052642 09.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/018790 23.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
NESVADBA, Jan, A., D.
5656 AA Eindhoven, NL
AARTS, Ronaldus, M.
5656 AA Eindhoven, NL
NAGORSKI, Igor, A.
5656 AA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.